Téléchargez les différents arrêtés du maire en format PDF.
Année 2024
Année 2023
Arrêté 2023_01
Arrêté permanent d’occupation du domaine public 2023 pour CITEOS
Arrêté 2023_02
Arrêté portant réglementation de la circulation sur les voies communales au droit des interventions liées au déploiement de la fibre optique pour 2023
Arrêté 2023_03
Arrêté portant autorisation d’établir un réseau de télécommunication
Très Haut Débit
Arrêté 2023_05
Arrêté portant réglementation de la circulation pour remplacement appuis ORANGE pour déploiement de la fibre au lieu-dit La Bruère
Arrêté 2023_07
Arrêté portant réglementation de la circulation pour travaux de terrassement pour branchement électrique au lieu-dit Le Petit Barmond
Arrêté 2023_08
Arrêté portant réglementation de la circulation pour travaux d’entretien de voirie au lieu-dit Le Petit Barmond
Arrêté 2023_09
Arrêté portant réglementation de la circulation pour travaux de terrassement pour branchement électrique au lieu-dit Le Petit Barmond
Arrêté 2023_10
Arrêté permanent d’occupation du domaine public 2024 pour CITEOS
Arrêté 2023_11
Arrêté portant réglementation de la circulation sur les voies communales au droit des interventions liées au déploiement de la fibre optique pour 2024
Arrêté 2023_12
Arrêté portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde
Année 2022
Arrêté 2022_01
Arrêté permanent d’occupation du domaine public 2022 pour CITEOS
Arrêté 2022_02
Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion de travaux d’étude pour la fibre optique
Arrêté 2022_03
Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion des travaux d’entretien de la voirie
Arrêté 2022_04
Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion des Championnats du Monde de Voltige Planeur à l’Aérodrome de Fay
Arrêté 2022_06
Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion des travaux de grutage
Arrêté 2022_07
Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion de travaux héliportés sur la ligne 400 kV EGUZON-MARMAGNE
Arrêté 2022_08
Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion de travaux divers pour le déploiement de la fibre optique
Arrêté 2022_09
Arrêté portant autorisation de voirie sur le réseau de distribution d’électricité au lieu-dit La Boutanderie
Arrêté 2022_10
Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion de travaux de pontage de fissures
Arrêté 2022_11
Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion de travaux de terrassement BT au lieu-dit La Boutanderie
Arrêté 2022_12
Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion de travaux de terrassement BT au lieu-dit La Boutanderie
Arrêté 2022_13
Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion des travaux de grutage
Arrêté 2022_14
Arrêté définissant les horaires d’extinction de l’éclairage public à compter du 1er décembre 2022
Arrêté 2022_16
Arrêté définissant le numérotage, les dénominations de rues et ses modalités