25 mai 2024

Arrêtés du maire

Téléchargez les différents arrêtés du maire en format PDF.

Année 2024

Année 2023

Arrêté 2023_01

Arrêté permanent d’occupation du domaine public 2023 pour CITEOS

Arrêté 2023_02

Arrêté portant réglementation de la circulation sur les voies communales au droit des interventions liées au déploiement de la fibre optique pour 2023

Arrêté 2023_03

Arrêté portant autorisation d’établir un réseau de télécommunication
Très Haut Débit

Arrêté 2023_05

Arrêté portant réglementation de la circulation pour remplacement appuis ORANGE pour déploiement de la fibre au lieu-dit La Bruère

Arrêté 2023_07

Arrêté portant réglementation de la circulation pour travaux de terrassement pour branchement électrique au lieu-dit Le Petit Barmond

Arrêté 2023_08

Arrêté portant réglementation de la circulation pour travaux d’entretien de voirie au lieu-dit Le Petit Barmond

Arrêté 2023_09

Arrêté portant réglementation de la circulation pour travaux de terrassement pour branchement électrique au lieu-dit Le Petit Barmond

Arrêté 2023_10

Arrêté permanent d’occupation du domaine public 2024 pour CITEOS

Arrêté 2023_11

Arrêté portant réglementation de la circulation sur les voies communales au droit des interventions liées au déploiement de la fibre optique pour 2024

Arrêté 2023_12

Arrêté portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde

Année 2022

Arrêté 2022_01

Arrêté permanent d’occupation du domaine public 2022 pour CITEOS

Arrêté 2022_02

Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion de travaux d’étude pour la fibre optique

Arrêté 2022_03

Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion des travaux d’entretien de la voirie

Arrêté 2022_04

Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion des Championnats du Monde de Voltige Planeur à l’Aérodrome de Fay

Arrêté 2022_06

Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion des travaux de grutage

Arrêté 2022_07

Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion de travaux héliportés sur la ligne 400 kV EGUZON-MARMAGNE

Arrêté 2022_08

Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion de travaux divers pour le déploiement de la fibre optique

Arrêté 2022_09

Arrêté portant autorisation de voirie sur le réseau de distribution d’électricité au lieu-dit La Boutanderie

Arrêté 2022_10

Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion de travaux de pontage de fissures

Arrêté 2022_11

Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion de travaux de terrassement BT au lieu-dit La Boutanderie

Arrêté 2022_12

Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion de travaux de terrassement BT au lieu-dit La Boutanderie

 

Arrêté 2022_13

Arrêté portant réglementation de la circulation à l’occasion des travaux de grutage

 

Arrêté 2022_14

Arrêté définissant les horaires d’extinction de l’éclairage public à compter du 1er décembre 2022

Arrêté 2022_16

Arrêté définissant le numérotage, les dénominations de rues et ses modalités

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